Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETIC
EQUIPEMENTS TECHNIQUES POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4171709
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2025
ETIC de EQUIPEMENTS TECHNIQUES POUR L\'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION

Présentation de la marque ETIC

Déposée par voie électronique le 8 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENTS TECHNIQUES POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENTS TECHNIQUES POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION domicilié(e) 3 rue de Marly - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 399 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France.

La marque ETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIC arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.

EQUIPEMENTS TECHNIQUES POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ETIC , ROD 500


EQUIPEMENTS TECHNIQUES POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION, Société anonyme - 3 rue de Marly - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 350399101


NONY, Mme. Marion TERTRAIS - 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 21 septembre 2015 - Changement d'adresse n°654697 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21

Matériaux de construction métalliques, à savoir joints métalliques pour routes, chaussées, ponts-rail et ponts, joints de dilatation métalliques, joints métalliques de dilatation pour parkings extérieurs, câbles et barres de pré-contrainte métalliques, haubans métalliques, appareils d'appui métalliques et néoprène fretté, appareils d'appui métalliques à pot, appareils d'appui métalliques sphériques ;

Matériaux de construction non métalliques, à savoir joint non-métalliques pour routes, chaussées, ponts-rail et ponts, joints de dilatation non-métalliques, joints de dilatation non-métalliques pour parkings extérieurs, isolateurs et amortisseurs parasismiques, plots d'isolation de bâtiments contre les vibrations, appareils d'appui en néoprène fretté, appareils d'appui à pot, appareils d'appui sphériques ;

Services d'installation, réparation et maintenance de matériaux de construction métalliques et non métalliques, à savoir de câbles et barres de pré-contrainte, haubans, appareils d'appui métalliques et néoprène fretté, appareils d'appui à pot, appareils d'appui sphériques, joints pour routes, chaussées, ponts-rail et ponts, joints de dilatation, joints de dilatation pour parkings extérieurs, isolateurs et amortisseurs parasismiques, plots d'isolation de bâtiments contre les vibrations ; services de construction, à savoir vérinage ;

Services d'ingénierie, études de projets techniques, exclusivement dans le domaine du vérinage, des câbles et barres de pré-contrainte, des haubans, des appareils d'appui néoprène fretté, des appareils d'appui à pot, des appareils d'appui sphériques, des joints pour routes, chaussées et ponts, des joints de dilatation, des isolateurs et amortisseurs parasismiques, des plots d'isolation de bâtiments contre les vibrations.