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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET CONNEXES TECNAL
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TubFrom
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TubFrom
EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET CONNEXES TECNAL, SAS

Numéro de dépôt :
4156303
Date de dépôt :
12/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2025
TubFrom de EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET CONNEXES TECNAL

Présentation de la marque TubFrom

Déposée par voie électronique le 12 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET CONNEXES TECNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TubFrom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET CONNEXES TECNAL domicilié(e) 223 Rue Jean Jaurès, CS 78418 - 79024 - NIORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 025 680 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET CONNEXES TECNAL, M. Thierry FUMAT domicilié(e) 223 Rue Jean Jaurès, CS 78418 - 79024 - NIORT CEDEX - France.

La marque TubFrom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TubFrom arrivera à expiration en date du 12 février 2025.

EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET CONNEXES TECNAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMIX , SALAFROM , DYNAFROM , TEC@LOG , SYNEXT GROUP , COOKMIX , PILLET , ROTAFROM , MANUFROM , ECOFROM


EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET CONNEXES TECNAL, SAS - 223 Rue Jean Jaurès, CS 78418 - 79024 - NIORT CEDEX - France - SIREN 025680471


EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET CONNEXES TECNAL, M. Thierry FUMAT - 223 Rue Jean Jaurès, CS 78418 - 79024 - NIORT CEDEX - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Machines pour l'industrie alimentaire ;

Appareils de mesure, de pesage, de transfert et de régulation pour l'industrie alimentaire.