ROTAFROM
Présentation de la marque ROTAFROM
Déposée le 4 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET CONNEXES TECNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTAFROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROTAFROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROTAFROM est expirée depuis le 4 septembre 2021.
EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET CONNEXES TECNAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Renouvellement sans limitation le 22 août 2001 n°2205812 - Publication au BOPI 2001-08-22
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2011 n°2477035 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-29