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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPEMENTS ET LOISIRS
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GREEN SPORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN SPORT
SARL EQUIPEMENTS ET LOISIRS SARL
PENCHINAT ALAIN
FONTAN FLORENCE

Numéro de dépôt :
98729194
Date de dépôt :
20/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2018

Présentation de la marque GREEN SPORT

Déposée le 20 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPEMENTS ET LOISIRS, PENCHINAT ALAIN, FONTAN FLORENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN SPORT »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPEMENTS ET LOISIRS domicilié(e) 7 rue ROUGET DE LISLE,30000 NIMES (dossier no 2369487) - 30000 - France, PENCHINAT ALAIN domicilié(e) 1 RUE AGGRIPPA,30000 NIMES (dossier no 2369487) - 30000 - France, FONTAN FLORENCE domicilié(e) 134 impasse des Rocailles,30000 NIMES (dossier no 2369487) - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIEN PENCHINAT EQUIPEMENTS ET LOISIRS domicilié(e) 7 rue ROUGE DE LISLE,30000 NIMES (dossier no 2369487) - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREEN SPORT est expirée depuis le 20 avril 2018.

EQUIPEMENTS ET LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : SEEKO , ENFIN A… , GREEN SPORT


SARL EQUIPEMENTS ET LOISIRS SARL - 7 rue ROUGET DE LISLE,30000 NIMES (dossier no 2369487) - 30000 - France

PENCHINAT ALAIN - 1 RUE AGGRIPPA,30000 NIMES (dossier no 2369487) - 30000 - France

FONTAN FLORENCE - 134 impasse des Rocailles,30000 NIMES (dossier no 2369487) - 30000 - France - SIREN 3


FABIEN PENCHINAT EQUIPEMENTS ET LOISIRS - 7 rue ROUGE DE LISLE,30000 NIMES (dossier no 2369487) - 30000 - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 2008 n°2369487 - Publication au BOPI 2008-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

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