Déposée le 7 juillet 1980 par EQUIPEMENTS AUTOMOBILES MARCHAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TELECODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est EQUIPEMENTS AUTOMOBILES MARCHAL domicilié(e) (société anonyme), 26 rue Guynemer 92132 ISSY-LES-MOULINEAUX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France.
La marque TELECODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EQUIPEMENTS AUTOMOBILES MARCHAL - (société anonyme), 26 rue Guynemer 92132 ISSY-LES-MOULINEAUX. - France
CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058
Projecteurs de toutes sortes pour tous véhicules, et plus particulièrement des projecteurs comportant un dispositif de réglage de l'orientation de l'optique à l'intérieur du projecteur lui-même, le réglage se faisant de l'intérieur du véhicule sans sortir de celui-ci;tous appareils, articles et accessoires pour automobiles et motocycles;tous appareils d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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