Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABILUX
EQUIPEMENTS AUTOMOBILES MARCHAL

Numéro de dépôt :
1109881
Date de dépôt :
09/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STABILUX

Déposée le 9 mai 1979 par EQUIPEMENTS AUTOMOBILES MARCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STABILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EQUIPEMENTS AUTOMOBILES MARCHAL domicilié(e) (société anonyme), 26 rue Guynemer 92132 ISSY-LES-MOULINEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France.

La marque STABILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque STABILUX est expirée depuis le 9 mai 1989.

EQUIPEMENTS AUTOMOBILES MARCHAL a également déposé les autres marques suivantes : TELECODE , CRYSTAL , FANTASTIC , TIR , LYMPID , EQUILUX


EQUIPEMENTS AUTOMOBILES MARCHAL - (société anonyme), 26 rue Guynemer 92132 ISSY-LES-MOULINEAUX. - France


CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Installations d'éclairage et en particulier: appareils d'éclairage pour automobiles, phares ou projecteurs, phares de recul, phares anti-brouillard, phares de longue portée, lumières tournantes, catadioptres (réflécteurs et réfracteurs), installations comportant des phares ou projecteurs, projecteurs de complément, avertisseurs lumineux;installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et, en particulier: installations de chauffage et d'air conditionné pour véhicules, appareils électro-ménagers compris dans cette classe, pour chauffage, cuisson et réfrigération;plaques chauffantes.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier véhicules automobiles, essuie-glaces et essuie-phares;porte-balais et balais d'essuie-glaces et d'essuie-phares;lave-glaces, avertisseurs sonores;moteurs, accouplements et courroies de transmission et, en particulier: timonerie d'essuie-glaces;appareils électriques destinés aux véhicules automobiles, moteurs d'essuie-glaces et d'essuie-phares, dispositifs de lumières clignotantes, phares ou projecteurs, démarreurs, timonerie pour appareils à bord de véhicules, bouchons de réservoirs, rétroviseurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.