Déposée le 9 mai 1979 par EQUIPEMENTS AUTOMOBILES MARCHAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « STABILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est EQUIPEMENTS AUTOMOBILES MARCHAL domicilié(e) (société anonyme), 26 rue Guynemer 92132 ISSY-LES-MOULINEAUX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France.
La marque STABILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EQUIPEMENTS AUTOMOBILES MARCHAL - (société anonyme), 26 rue Guynemer 92132 ISSY-LES-MOULINEAUX. - France
CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017
Installations d'éclairage et en particulier: appareils d'éclairage pour automobiles, phares ou projecteurs, phares de recul, phares anti-brouillard, phares de longue portée, lumières tournantes, catadioptres (réflécteurs et réfracteurs), installations comportant des phares ou projecteurs, projecteurs de complément, avertisseurs lumineux;installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et, en particulier: installations de chauffage et d'air conditionné pour véhicules, appareils électro-ménagers compris dans cette classe, pour chauffage, cuisson et réfrigération;plaques chauffantes.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier véhicules automobiles, essuie-glaces et essuie-phares;porte-balais et balais d'essuie-glaces et d'essuie-phares;lave-glaces, avertisseurs sonores;moteurs, accouplements et courroies de transmission et, en particulier: timonerie d'essuie-glaces;appareils électriques destinés aux véhicules automobiles, moteurs d'essuie-glaces et d'essuie-phares, dispositifs de lumières clignotantes, phares ou projecteurs, démarreurs, timonerie pour appareils à bord de véhicules, bouchons de réservoirs, rétroviseurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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