Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETA
EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1487592
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1998

Présentation de la marque ETA

Déposée le 9 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE domicilié(e) 30-32, avenue Léon-Gaumont, 75020 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque ETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETA est expirée depuis le 9 septembre 1998.

EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ACC , GEOWATT , AEROGAZ , CONDOR , ECOGAZ , ETA , A. C. C.


EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE, société anonyme - 30-32, avenue Léon-Gaumont, 75020 PARIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Installations de chauffage, de production d'air chaud et d'eau chaude, installations de ventilation et installations sanitaires, générateurs d'air chaud, chaudières d'eau chaude pour usages sanitaires et leurs parties.Papeterie, papier à lettres, enveloppes, plans prospectus, documentation commerciale et technique. Entretien d'installations de chauffage, de production d'air chaud et d'eau chaude, de ventilation.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.