Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE
/
AEROGAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROGAZ
EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1346437
Date de dépôt :
13/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1996
AEROGAZ de EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE

Présentation de la marque AEROGAZ

Déposée le 13 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AEROGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE domicilié(e) 30/32, avenue Léon Gaumont, 75020 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque AEROGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROGAZ est expirée depuis le 13 mars 1996.

EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ACC , GEOWATT , ETA , CONDOR , ECOGAZ , ETA , A. C. C.


EQUIPEMENT THERMIQUE AUTOMATIQUE, société anonyme - 30/32, avenue Léon Gaumont, 75020 PARIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Générateurs d'air chaud, à mazout ou à gaz, leurs parties, éléments et accessoires.