Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Equipa LITERIE
EQUIPEMENT NANTAIS D AMEUBLEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4100782
Date de dépôt :
25/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2024
Equipa LITERIE de EQUIPEMENT NANTAIS D AMEUBLEMENT

Présentation de la marque Equipa LITERIE

Déposée le 25 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUIPEMENT NANTAIS D AMEUBLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Equipa LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUIPEMENT NANTAIS D AMEUBLEMENT domicilié(e) 22 RUE DU MARCHE COMMUN, BP 93269 - 44332 - NANTES CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 393 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUIPEMENT NANTAIS D AMEUBLEMENT, M. HATTAT JEAN-MARC domicilié(e) 22 RUE DU MARCHE COMMUN, BP 93269 - 44332 - NANTES CEDEX 3 - France.

La marque Equipa LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100782.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equipa LITERIE est expirée depuis le 25 juin 2024.

EQUIPEMENT NANTAIS D AMEUBLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CHOC LITERIE!


EQUIPEMENT NANTAIS D AMEUBLEMENT, SAS - 22 RUE DU MARCHE COMMUN, BP 93269 - 44332 - NANTES CEDEX 3 - France - SIREN 319393310


EQUIPEMENT NANTAIS D AMEUBLEMENT, M. HATTAT JEAN-MARC - 22 RUE DU MARCHE COMMUN, BP 93269 - 44332 - NANTES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).