Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMISA
EQUIPEMENT MINIER METALLURGIQUE ET INDUSTRIEL (EMMISA), société anonyme, 37, Boulevard Malesherbes à PARIS 8éme

Numéro de dépôt :
1143397
Date de dépôt :
16/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EMMISA

Déposée le 16 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENT MINIER METALLURGIQUE ET INDUSTRIEL (EMMISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EMMISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENT MINIER METALLURGIQUE ET INDUSTRIEL (EMMISA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque EMMISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque EMMISA est expirée depuis le 16 juillet 1990.


EQUIPEMENT MINIER METALLURGIQUE ET INDUSTRIEL (EMMISA), société anonyme, 37, Boulevard Malesherbes à PARIS 8éme - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059

Machines et machines-outils, tout matériel destiné à l'équipement minier métallurgique et industriel et plus particuliérement celui destiné à la préparation mécanique des minerais et matériaux, appareils de broyage, de criblage, de concassage, abrasage, laminage, meulage, perforage, polissage, de contrôle, destinés à la préparation mécanique de minerais et métaux.Installation et appareils de séchage, chauffage et de ventilation.Traitement des matériaux, tel que abrasage, laminage, meulage, placage, perforage, polissage, trempage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.