Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULE 1
EQUIPEMENT INDUSTRIEL NORMAND FRANCE (SOCIETE ANONYME), route de soliers, Grentheville, 14540 BOURGUEBUS.

Numéro de dépôt :
1235404
Date de dépôt :
03/03/1983
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
03/03/1993
FORMULE 1 de EQUIPEMENT INDUSTRIEL NORMAND FRANCE route de soliers

Présentation de la marque FORMULE 1

Déposée le 3 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENT INDUSTRIEL NORMAND FRANCE route de soliers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « FORMULE 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENT INDUSTRIEL NORMAND FRANCE route de soliers - France.

La marque FORMULE 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE 1 est expirée depuis le 3 mars 1993.

EQUIPEMENT INDUSTRIEL NORMAND FRANCE route de soliers a également déposé les autres marques suivantes : TELEJAUGE , TRIDIS , ROBOT AUTO CARTES BORNE D'ILOT 24/24 , FORMULE 3000 , ROBOT GESTION STOCK EQUIPEMENT INDUSTRIEL NORMAND 14540 GRENTHEVILLE


EQUIPEMENT INDUSTRIEL NORMAND FRANCE (SOCIETE ANONYME), route de soliers, Grentheville, 14540 BOURGUEBUS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Appareils de distribution d'hydrocarbures.