Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIPEM
EQUIPEM, Société à Responsabilité Limitée de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1713189
Date de dépôt :
23/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1998

Présentation de la marque EQUIPEM

Déposée le 23 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIPEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPEM domicilié(e) 9 rue Président Carnot, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque EQUIPEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPEM est expirée depuis le 23 novembre 1998.


EQUIPEM, Société à Responsabilité Limitée de droit franÇais - 9 rue Président Carnot, 69002 LYON - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Vérandas métalliques, armatures pour la construction, armatures pour la construction de vérandas, fenêtres métalliques, cadres de fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, portes métalliques, cadres de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques, châssis de portes métalliques, bassins (piscines, construction métallique).Clôtures métalliques, cloisons métalliques.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, instruments d'alarmes.Avertisseurs à sifflet d'alarmes. Vérandas non métalliques, armatures pour la construction non métallique, armatures pour la construction de vérandas non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, garnitures de fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, garnitures de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, bassins (piscines, constructions non métalliques), clôtures non métalliques, cloisons non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.