LA LETTRE DU COMMANDANT COUSTEAU
Présentation de la marque LA LETTRE DU COMMANDANT COUSTEAU
Déposée le 2 mai 1995 par l'association loi 1901 Equipe Cousteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LETTRE DU COMMANDANT COUSTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA LETTRE DU COMMANDANT COUSTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570276.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DU COMMANDANT COUSTEAU est expirée depuis le 2 mai 2005.
Equipe Cousteau a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23