Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEE PIERRE
EQUIPART Société Civile

Numéro de dépôt :
3155437
Date de dépôt :
20/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2012
IDEE PIERRE de EQUIPART Société Civile

Présentation de la marque IDEE PIERRE

Déposée le 20 mars 2002 par la société EQUIPART Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IDEE PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la société EQUIPART Société Civile domicilié(e) 2 Rue Mazurier,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 471 667 000 13 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUIPART domicilié(e) 2 Rue Mazurier,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France.

La marque IDEE PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEE PIERRE est expirée depuis le 20 mars 2012.


EQUIPART Société Civile - 2 Rue Mazurier,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France - SIREN 41147166700013


EQUIPART - 2 Rue Mazurier,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Matériaux de construction non métalliques