Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EQUIPAGES
Numéro de dépôt :
1614126
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2000
Présentation de la marque EQUIPAGES
Déposée le 31 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUIPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EQUIPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614126.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPAGES est expirée depuis le 31 août 2000.
EQUIPAGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07