Déposée le 14 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EQUIPAC »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPAC domicilié(e) 17 rue des Buissonnets,31400 TOULOUSE (dossier no 2322977) - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 864 477 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Christophe TURCON domicilié(e) 17 rue des Buissonnets,31400 TOULOUSE (dossier no 2322977) - 31400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUIPAC est expirée depuis le 14 novembre 2016.
EQUIPAC SARL - 17 rue des Buissonnets,31400 TOULOUSE (dossier no 2322977) - 31400 - France - SIREN 409864477
Jean Christophe TURCON - 17 rue des Buissonnets,31400 TOULOUSE (dossier no 2322977) - 31400 - France
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2006 n°2322977 - Publication au BOPI 2006-09-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Machines outils, ponts élévateurs machines à monter et démonter les pneumatiques, équilibreuse de roues, contrôleur de géométrie pour véhicules, compresseur d'air. Outils à main pour la pose et la dépose d'accessoires pour pneumatique, chariot porte graisse, chariot de ramassage de produits. Pneumatique de véhicule et cycles, bandages, garnitures, enveloppes pour pneumatiques, articles et accessoires de sécurité d'accrochage, de fixation et de maintien, adaptables sur les pneumatiques de véhicules terrestres, aériens ou nautique à savoir: chaînes antidérapantes, crampons à glace, vis, clous, sangles, crochets, ceintures, câbles, fil métallique, destinés à assurer l'adhérence et éviter le dérapage des véhicules. Services d'entretien, de réparation, de contrôle, de métrologie de tout type de véhicule et d'organes les composant. Conseils, conception et réalisation de plans professionnels sans rapport avec la conduite des affaires. Elaboration et conception de logiciels informatiques, programmation pour ordinateur et location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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