Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUIP'URBAIN
EQUIP'URBAIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3929934
Date de dépôt :
25/06/2001
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
25/06/2021
QUIP\'URBAIN de EQUIP\'URBAIN

Présentation de la marque QUIP'URBAIN

Déposée le 25 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) EQUIP'URBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « QUIP'URBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUIP'URBAIN domicilié(e) 8/9 rue Lavoisier - 77400 - LAGNY-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 101 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque QUIP'URBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929934.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUIP'URBAIN est expirée depuis le 25 juin 2021.

EQUIP'URBAIN a également déposé les autres marques suivantes : DIFFUSION DU SUD , DINPY CREATION , E , EQUIP URBAIN , BACOBA


EQUIP'URBAIN, Société anonyme - 8/9 rue Lavoisier - 77400 - LAGNY-SUR-MARNE - France - SIREN 304101595


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Barrières, bancs, corbeilles, panneaux d'affichage, bornes, conteneurs, isoloirs, urnes, supports d'affichage, range-vélos, enseignes, signalisations routière et tout mobilier urbain en métal, acier ou alliage ; signalisations non mécaniques en acier ; matériaux métalliques pour voie ferrée ; métaux commun bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, métaux pour la construction métallique fixe ou mobile.

Matériaux de construction en pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et graviers ; monuments en pierre ; barrières, bornes, supports d'affichage, range vélos, signalisations routière en bois, en béton ou en agrégat, en plastique coulé ou moulé.

Bancs, corbeilles, panneaux d'affichage, conteneurs, isoloirs, urnes, chariots de marquage, tables, enseignes, tout mobilier urbain en bois, en béton ou en agrégat, en plastique coulé ou moulé ; signalisations (lumineuses ou non) non mécaniques en bois, ciment, matières plastiques ou de synthèse ; tables en métal, acier ou alliage.

Cendriers muraux à usage public en métal, acier, alliage, bois, en béton ou en agrégat, en plastique coulé ou moulé.

Traitement de conservation et de préservation des matériaux par toute technique connue ou à venir.