Déposée le 25 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EQUIP URBAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX),
la marque française « DINPY CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUIP URBAIN domicilié(e) 8/10 rue Lavoisier, ZI, 77406 LAGNY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 101 595 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. EQUIP URBAIN - France.
La marque DINPY CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. EQUIP URBAIN - 8/10 rue Lavoisier, ZI, 77406 LAGNY SUR MARNE - France - SIREN 304101595
S.A. EQUIP URBAIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
Tous produits se rapportant directement ou indirectement à la signalétique et au mobilier urbain quelque soit sa forme à savoir : - signalisation non lumineuse et non mécanique (acier) - signalisation non lumineuse et non mécanique en bois, ciment, matières plastiques de synthèses - enseigne en bois ou en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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