Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFFUSION DU SUD
EQUIP'URBAIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
3110092
Date de dépôt :
06/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2011

Présentation de la marque DIFFUSION DU SUD

Déposée le 6 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) EQUIP'URBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIFFUSION DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUIP'URBAIN domicilié(e) 8/10, rue Lavoisier Z.I., 77400 Lagny sur Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 101 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DIFFUSION DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFUSION DU SUD est expirée depuis le 6 juillet 2011.

EQUIP'URBAIN a également déposé les autres marques suivantes : DINPY CREATION , QUIP'URBAIN , E , EQUIP URBAIN , BACOBA


EQUIP'URBAIN, société anonyme - 8/10, rue Lavoisier Z.I., 77400 Lagny sur Marne - France - SIREN 304101595


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Tout mobilier urbain en métal, acier ou alliage, à savoir : barrières, bancs, corbeilles, panneaux d'affichage, bornes routières non lumineuses et non mécaniques, conteneurs, isoloirs, urnes, supports d'affichage, à savoir : colonnes d'affichage, range-vélos, tables, enseignes, signalisations routières non lumineuses et non mécaniques ; matériaux métalliques pour voie ferrée ; métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, métaux pour la construction métallique fixe ou mobile. Chariots de marquage des routes en métal, acier ou alliage ; chariots de marquage des routes en bois, béton ou en agrégat, en plastique coulé ou moulé. Signalisations lumineuses non mécaniques en métal, en acier ou alliage, en bois, en ciment, en matières plastiques ou de synthèse. Matériaux de construction en pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et graviers ; monuments en pierre. Tout mobilier urbain en bois, en béton ou en agrégat, en plastique coulé ou moulé, à savoir : barrières, bancs, corbeilles, panneaux d'affichage, bornes routières non lumineuses et non mécaniques, conteneurs, isoloirs, urnes, supports d'affichage, à savoir : colonnes d'affichage, range - vélos, tables, enseignes ; signalisations routières non lumineuses et non mécaniques en bois, en béton ou en agrégat, en ciment, en matières plastiques ou de synthèse. Cendriers muraux à usage public en métal, en acier ou alliage, en bois, en béton ou en agrégat, en plastique coulé ou moulé Télécommunication par réseaux d'ordinateurs, transmission de données, de sons, de textes, d'images et de programmes informatiques par tous réseaux d'ordinateurs et notamment l'Internet Traitement de conservation et de préservation des matériaux par toute technique connue ou à venir

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.