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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Equip' Sportcom'
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OBJETS GREEN COMMUNIQUEZ AU NATUREL
Marque expirée - Marque en non vigueur

OBJETS GREEN COMMUNIQUEZ AU NATUREL
Equip' Sportcom' EURL

Numéro de dépôt :
3623570
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2019
OBJETS GREEN COMMUNIQUEZ AU NATUREL de Equip\' Sportcom\'

Présentation de la marque OBJETS GREEN COMMUNIQUEZ AU NATUREL

Déposée le 19 janvier 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Equip' Sportcom' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBJETS GREEN COMMUNIQUEZ AU NATUREL »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Equip' Sportcom' domicilié(e) 21 allée des filets bleus,29900 CONCARNEAU - 29900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 891 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Equip' Sportcom' domicilié(e) 21 allée des filets bleus,29900 CONCARNEAU - 29900 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBJETS GREEN COMMUNIQUEZ AU NATUREL est expirée depuis le 19 janvier 2019.

Equip' Sportcom' a également déposé les autres marques suivantes : Sportiforme


Equip' Sportcom' EURL - 21 allée des filets bleus,29900 CONCARNEAU - 29900 - France - SIREN 481891331


Equip' Sportcom' - 21 allée des filets bleus,29900 CONCARNEAU - 29900 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 1 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550121 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;

Publicité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.