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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIP'INDUS
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EQUIP'INDUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIP'INDUS
EQUIP'INDUS société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94511946
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2004

Présentation de la marque EQUIP'INDUS

Déposée le 21 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIP'INDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUIP'INDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIP'INDUS domicilié(e) 17 Z.I. Les Rochettes, 91150 MORIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 457 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque EQUIP'INDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIP'INDUS est expirée depuis le 21 mars 2004.


EQUIP'INDUS société à responsabilité limitée - 17 Z.I. Les Rochettes, 91150 MORIGNY - France - SIREN 324457670


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291862 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 29 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265818 - Publication au BOPI 1998-10-29

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.Boîtes en métaux communs.Caisses en métal.Récipients d'emballage en métal.Feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage.Palettes de manutention ou de transport métalliques.Echelles métalliques.Papier, carton, cartonnages, boîtes en carton ou en papier, tubes en carton.Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.