Déposée le 9 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIP'FORET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE),
la marque française « FORTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIP'FORET domicilié(e) à Meymac 19250 (corrèze) 17 boulevard des Charpentiers - France.
La marque FORTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTEC est expirée depuis le 9 août 2001.
EQUIP'FORET a également déposé les autres marques suivantes : EQUIP FORET , SIFOR
"EQUIP'FORET" (S.A.R.L.) - à Meymac 19250 (corrèze) 17 boulevard des Charpentiers - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-01
Inscription le 28 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168614 - Publication au BOPI 1994-01-28
Inscription le 16 mars 1993 - Transmission de propriété n°156224 - Publication au BOPI 1993-03-16
Toutes machines industrielles et tous véhicules destinés aux travaux publics, à l'exploitation forestière ou aux transports; la location et la maintenance de machines, véhicules et d'équipements industriels de travaux publics, de travaux forestiers ou de transports
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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