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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIP'BAIES 59
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Equip Baies PVC – ALU – BOIS – TRADE BAIE – BAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Equip Baies PVC – ALU – BOIS – TRADE BAIE – BAIE
EQUIP'BAIES 59, SARL

Numéro de dépôt :
3786333
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
Equip Baies PVC – ALU – BOIS – TRADE BAIE – BAIE de EQUIP\'BAIES 59

Présentation de la marque Equip Baies PVC – ALU – BOIS – TRADE BAIE – BAIE

Déposée le 29 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIP'BAIES 59 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Equip Baies PVC – ALU – BOIS – TRADE BAIE – BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIP'BAIES 59 domicilié(e) 11 rue de la Liberté - 02110 - SERAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 998 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUIP'BAIES 59 domicilié(e) 11 rue de la Liberté - 02110 - SERAIN - France.

La marque Equip Baies PVC – ALU – BOIS – TRADE BAIE – BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equip Baies PVC – ALU – BOIS – TRADE BAIE – BAIE est expirée depuis le 29 novembre 2020.


EQUIP'BAIES 59, SARL - 11 rue de la Liberté - 02110 - SERAIN - France - SIREN 509998704


EQUIP'BAIES 59 - 11 rue de la Liberté - 02110 - SERAIN - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 1 septembre 2011 - Rejet partiel n°557082 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Comptabilité.