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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUIP'AERO TECHNIQUE
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CURVEA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CURVEA
EQUIP'AERO TECHNIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
4352479
Date de dépôt :
06/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/04/2027
CURVEA de EQUIP\'AERO TECHNIQUE

Présentation de la marque CURVEA

Déposée le 6 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUIP'AERO TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CURVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUIP'AERO TECHNIQUE domicilié(e) Pôle de Buconis - 32600 - L'ISLE-JOURDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 207 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EA TECHNIQUE, M. THULLIEZ Jean-Pierre domicilié(e) Pole de Buconis - 32600 - L'ISLE-JOURDAIN - France.

La marque CURVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352479.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURVEA arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.


EQUIP'AERO TECHNIQUE, SAS - Pôle de Buconis - 32600 - L'ISLE-JOURDAIN - France - SIREN 451207112


EA TECHNIQUE, M. THULLIEZ Jean-Pierre - Pole de Buconis - 32600 - L'ISLE-JOURDAIN - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau – meubles, tables, sièges, fauteuils pour aéronefs et autres moyens de transport par terre et mer ;

Matériaux synthétiques et composites, produits en matière plastique mi-ouvrée, panneaux composites disposant de propriété isolante ;

Matériaux de construction non métalliques : panneaux pour la construction non métallique pour aéronef ; construction transportable non métallique ; revêtements latéraux, revêtements de sol, de porte, revêtements de parois non métalliques, cloisons non métalliques.