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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIP'A
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EQUIP'A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIP'A
EQUIP'A (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
99817755
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2009

Présentation de la marque EQUIP'A

Déposée le 8 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIP'A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUIP'A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIP'A domicilié(e) 981 Route de la Gare, 83190 OLLIOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 275 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis ARGOUX - France.

La marque EQUIP'A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIP'A est expirée depuis le 8 octobre 2009.


EQUIP'A (S.a.r.l.) - 981 Route de la Gare, 83190 OLLIOULES - France - SIREN 394275747


Monsieur Denis ARGOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Couleurs. Vernis - laques. Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois : matières tinctoriales : mordants : résines naturelles à l'état pur. Métaux communs et leurs alliages matériaux de constructions métalliques. Serrurerie et quincaillerie métalliques. Meubles - glaces (miroirs) cadres. Verre brut ou mi-ouvré.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.