Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISSION ... POSSIBLE
Association Equilibre association loi 1901

Numéro de dépôt :
96636470
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2006

Présentation de la marque MISSION ... POSSIBLE

Déposée le 24 juillet 1996 par l'association loi 1901 Equilibre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MISSION ... POSSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 Equilibre domicilié(e) 23, allée du Mens, 69100 Villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain Michel Association Equilibre - France.

La marque MISSION ... POSSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSION ... POSSIBLE est expirée depuis le 24 juillet 2006.

Equilibre a également déposé les autres marques suivantes : INTERACTIONS , TRANSPORT SANS FRONTIERES , LES MESSAGERS DE L'ESPOIR , R.V.F.H. LES RENDEZ VOUS DU FILM HUMANITAIRE , PHARMACIENS DU MONDE , B.E.E. BOULANGERIE ECOLE EQUILIBRE , ENTREPRISE SOLIDAIRE , GRAND JEU DU CIRCUIT GAGNANT , CAPIDERMOLOGIE , EQUILIBRE


Association Equilibre association loi 1901 - 23, allée du Mens, 69100 Villeurbanne - France


Monsieur Alain Michel Association Equilibre - France


Inscription le 17 novembre 1997 - Rejet partiel n°245786 - Publication au BOPI 1997-11-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Publicité, d'échantillons. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.