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Marques déposées par l'association loi 1901 EQUILIBRE
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LABEL 1901
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABEL 1901
Association EQUILIBRE

Numéro de dépôt :
94524866
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2004

Présentation de la marque LABEL 1901

Déposée le 10 juin 1994 par l'association loi 1901 EQUILIBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABEL 1901 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 EQUILIBRE domicilié(e) 14 bis Bd de l'Artillerie, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain MICHEL Association EQUILIBRE - France.

La marque LABEL 1901 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABEL 1901 est expirée depuis le 10 juin 2004.

EQUILIBRE a également déposé les autres marques suivantes : INTERACTIONS , TRANSPORT SANS FRONTIERES , LES MESSAGERS DE L'ESPOIR , R.V.F.H. LES RENDEZ VOUS DU FILM HUMANITAIRE , PHARMACIENS DU MONDE , MISSION ... POSSIBLE , B.E.E. BOULANGERIE ECOLE EQUILIBRE , ENTREPRISE SOLIDAIRE , GRAND JEU DU CIRCUIT GAGNANT , CAPIDERMOLOGIE


Association EQUILIBRE - 14 bis Bd de l'Artillerie, 69007 LYON - France


Monsieur Alain MICHEL Association EQUILIBRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Diffusion d'information par tous moyens, à savoir: Presse écrite, radio, télévision, Agence de presse et d'informations.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Organisations d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.Service d'édition, édition de livres, de revues.Abonnement de journaux, télévision Production de spectacles, de film.Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences.Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporters.Filmage sur bande vidéo.Gestion de lieux d'exposition

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.