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Marques déposées par l'association loi 1901 EQUILIBRE
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B.E.E. BOULANGERIE ECOLE EQUILIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.E.E. BOULANGERIE ECOLE EQUILIBRE
Association EQUILIBRE

Numéro de dépôt :
95584635
Date de dépôt :
09/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2005

Présentation de la marque B.E.E. BOULANGERIE ECOLE EQUILIBRE

Déposée le 9 août 1995 par l'association loi 1901 EQUILIBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B.E.E. BOULANGERIE ECOLE EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 EQUILIBRE domicilié(e) 14 bis Bd de l'Artillerie, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain MICHEL Association Equilibre - France.

La marque B.E.E. BOULANGERIE ECOLE EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.E.E. BOULANGERIE ECOLE EQUILIBRE est expirée depuis le 9 août 2005.

EQUILIBRE a également déposé les autres marques suivantes : INTERACTIONS , TRANSPORT SANS FRONTIERES , LES MESSAGERS DE L'ESPOIR , R.V.F.H. LES RENDEZ VOUS DU FILM HUMANITAIRE , PHARMACIENS DU MONDE , MISSION ... POSSIBLE , ENTREPRISE SOLIDAIRE , GRAND JEU DU CIRCUIT GAGNANT , CAPIDERMOLOGIE , EQUILIBRE


Association EQUILIBRE - 14 bis Bd de l'Artillerie, 69007 LYON - France


Monsieur Alain MICHEL Association Equilibre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie éducation, formation, organisation et conduite de colloques, congrès, conférences. Organisation d'exposition à but culturels et éducatifs

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.