Déposée par voie électronique le 22 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Equilibre Production
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PEOPLE INCOGNITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Equilibre Production domicilié(e) 132 Boulevard Suchet - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 820 753 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Clevery Avocats, M. Henri LARMARAUD domicilié(e) 26 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque PEOPLE INCOGNITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Equilibre Production, SAS - 132 Boulevard Suchet - 75016 - PARIS - France - SIREN 521820753
Cabinet Clevery Avocats, M. Henri LARMARAUD - 26 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils de radio ; appareils photographiques ; cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo ; disques acoustiques ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques laser ; disques souples ; cartouche de jeux vidéo ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papèterie ; adhésifs (matières collantes) ; pour la papèterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Jeux, jouets ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion de programmes de télévision ; publicité télévisée ; transmission d'information contenue dans des centres serveurs locaux ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; télévision par câbles, radiophonie mobile ; divertissement télévisé et radiophonique ; diffusion de divertissements radiophoniques et télévisés notamment réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (internet) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; agence de modèle pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; productions de disques ; télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet) ; montage de programmes radiophoniques.
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