Déposée le 10 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUILIBRE-Conseils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EQUILIBRE CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUILIBRE-Conseils domicilié(e) la chapelle st blaise - 37190 - AZAY LE RIDEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 840 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUILIBRE-Conseils, SARL domicilié(e) la chapelle st blaise - 37190 - AZAY LE RIDEAU - France.
La marque EQUILIBRE CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057566.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUILIBRE CONSEILS est expirée depuis le 10 février 2024.
EQUILIBRE-Conseils, SARL - la chapelle st blaise - 37190 - AZAY LE RIDEAU - France - SIREN 379840838
EQUILIBRE-Conseils, SARL - la chapelle st blaise - 37190 - AZAY LE RIDEAU - France
Republication pour erratum - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Errata de la publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Inscription le 25 septembre 2014 - Retrait partiel n°632003 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25
Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637831 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09
Inscription le 3 février 2015 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°641920 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de secours (sauvetage) mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; extincteurs. Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Travaux de bureau. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques.
Divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement. Mise à disposition d'installations de loisirs. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent.
Architecture. Numérisation de documents. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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