Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCENTUS
EQUILBEY Laurence

Numéro de dépôt :
96656625
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2026

Présentation de la marque ACCENTUS

Déposée le 20 décembre 1996 par EQUILBEY Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCENTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est EQUILBEY Laurence domicilié(e) 23 avenue Junot - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OX Avocats, M. AITTOUARES Jean domicilié(e) 4 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.

La marque ACCENTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCENTUS arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

EQUILBEY Laurence a également déposé les autres marques suivantes : PRIVATE DOMAIN , ERDA , LE JEUNE CHOEUR DE PARIS , TENSO , ELECTRONIC VOICE TUNER , MOZART MAXIMUM


EQUILBEY Laurence - 23 avenue Junot - 75018 - PARIS - France


OX Avocats, M. AITTOUARES Jean - 4 rue Cambon - 75001 - PARIS - France


Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371808 - Publication au BOPI 2003-06-10

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2006 n°2325365 - Publication au BOPI 2006-10-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2016 n°2622771 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-01

Inscription le 23 octobre 2017 - Concession de licence n°710068 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Services de production musicale Services d'artistes de spectacles Réservations de places pour les spectacles Production de spectacles Affiches, programmes, papier, carton pour la papèterie et l'imprimerie Produits de l'imprimerie Supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images Supports d'enregistrements magnétiques et numériques, disques acoustiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.