Déposée le 17 mai 2004 par la société EQUILANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQUILANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la société EQUILANCE domicilié(e) RESIDENCE DES GRANDS CARDINAUX, 13 RUE DU PERE COUDRIN,56370 SARZEAU - 56370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 827 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME CHRISTINE LAZLER-DOUSSET EQUILANCE domicilié(e) RESIDENCE DES GRANDS CARDINAUX, 13 RUE DU PÈRE COUDRIN,56370 SARZEAU - 56370 - France.
La marque EQUILANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EQUILANCE - RESIDENCE DES GRANDS CARDINAUX, 13 RUE DU PERE COUDRIN,56370 SARZEAU - 56370 - France - SIREN 451827836
MADAME CHRISTINE LAZLER-DOUSSET EQUILANCE - RESIDENCE DES GRANDS CARDINAUX, 13 RUE DU PÈRE COUDRIN,56370 SARZEAU - 56370 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
– vêtements de sport, chemises, T-shirts, bottes, chaussures, bottines, chapeaux, ceintures, foulards, bonnets, casquettes, chaussettes et sous-vêtements en rapport avec l'équitation. – valises et sacs destinés à transporter le matériel d'équitation et de sellerie, fouets, cravaches, chambrières et matériel complet de sellerie en cuir et synthétique. Colliers, habits pour animaux. Porte-feuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos. • linge de maison, linge de bain avec animaux illustrés (à l'exception de l'habillement). • livres et revues en rapport avec les animaux, l'équitation et le dressage des chevaux, chiens et chats. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) d'emballage illustrés avec des animaux ; ces sacs et sachets étant en papier ou en matières plastiques. • articles de lunetterie en rapport avec les animaux et l'équitation. • porte-clefs, bijoux, montres en rapport avec les animaux, médailles, coupes de concours, broches. • jeux et jouets pour animaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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