EQUIGENE (Société anonyme à Directoire et conseil de Surveillance)
Numéro de dépôt :
3127544
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2011
Présentation de la marque CHROMOSOMAL PEDIGREE
Déposée le 19 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) EQUIGENEà Directoire et conseil de Surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHROMOSOMAL PEDIGREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUIGENEà Directoire et conseil de Surveillance domicilié(e) 93, rue Henri Rochefort, 91025 Evry cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 199 758 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Quilliet EQUIGENE - France.
La marque CHROMOSOMAL PEDIGREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHROMOSOMAL PEDIGREE est expirée depuis le 19 octobre 2011.
EQUIGENEà Directoire et conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : BLOOD STOCK , MOLECULAR PEDIGREE
EQUIGENE (Société anonyme à Directoire et conseil de Surveillance) - 93, rue Henri Rochefort, 91025 Evry cedex - France - SIREN 434199758
Xavier Quilliet EQUIGENE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Produits pharmaceutiques, et produits vétérinaires ; préparations biologiques à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire ; bouillons de culture pour la bactériologie ; substances nutritives pour micro-organismes ; préparations cellulaires à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire et notamment pour la thérapie génique et pour la thérapie cellulaire ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils et dispositifs de mesure de caractéristiques naturelles d'animaux ou de végétaux, notamment de caractéristiques génétiques, animaux domestiques notamment chevaux Reproduction et élevage d'animaux vivants, notamment de chevaux. Elevage, dressage, entraînement, d'animaux domestiques, notamment de chevaux ; organisation de spectacles, de manifestations sportives ; organisation de courses de chevaux, de loteries et de paris ; pronostics sportifs. Travaux scientifiques de recherche fondamentale et de recherche appliquée, en particulier dans les domaines médical, biomédical, chimique, pharmaceutique, vétérinaire, agroalimentaire, agricole ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils et consultations dans les domaines scientifique, médical, pharmaceutique, vétérinaire ; concessions de licences de droits de propriété intellectuelle ; services de contrôle de qualité ; exploitation d'une base de données informatique juridique et scientifique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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