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Marques déposées par l'association loi 1901 EQUID'Ain
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Horse'innov
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Horse'innov
EQUID'Ain, Association déclarée loi 1901

Numéro de dépôt :
4355000
Date de dépôt :
15/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2027
Horse\'innov de EQUID\'Ain

Présentation de la marque Horse'innov

Déposée par voie électronique le 15 avril 2017 par l'association loi 1901 EQUID'Ain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Horse'innov » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 EQUID'Ain domicilié(e) 12 Rue des Baudières - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 351 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUID'Ain, M. Pascal BOUVET domicilié(e) 12 RUE des Baudières - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque Horse'innov a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horse'innov arrivera à expiration en date du 15 avril 2027.

EQUID'Ain a également déposé les autres marques suivantes : EQUID'Ain , Hose'innov


EQUID'Ain, Association déclarée loi 1901 - 12 Rue des Baudières - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 790351217


EQUID'Ain, M. Pascal BOUVET - 12 RUE des Baudières - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information .