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Marques déposées par l'association loi 1901 EQUID'AIN
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EQUID'Ain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUID'Ain
EQUID'AIN, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3981335
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2023
EQUID\'Ain de EQUID\'AIN

Présentation de la marque EQUID'Ain

Déposée par voie électronique le 8 février 2013 par l'association loi 1901 EQUID'AIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUID'Ain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 EQUID'AIN domicilié(e) 17 RUE ALBERT 1ER - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 351 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUID'AIN domicilié(e) 17 RUE ALBERT 1ER - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque EQUID'Ain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUID'Ain est expirée depuis le 8 février 2023.

EQUID'AIN a également déposé les autres marques suivantes : Horse'innov , Hose'innov


EQUID'AIN, ASSOCIATION LOI 1901 - 17 RUE ALBERT 1ER - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 790351217


EQUID'AIN - 17 RUE ALBERT 1ER - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.