Déposée le 6 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQUIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-16 du 18 avril 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIANCE domicilié(e) 1014 route de plainpalais - 73230 - SAINT ALBAN LEYSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 039 818 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EQUIANCE INFORMATIQUE, M. SORNAY Alexandre domicilié(e) 1014 route de plainpalais - 73230 - SAINT ALBAN LEYSSE - France.
La marque EQUIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUIANCE arrivera à expiration en date du 6 mars 2028.
EQUIANCE, SARL - 1014 route de plainpalais - 73230 - SAINT ALBAN LEYSSE - France - SIREN 448039818
EQUIANCE INFORMATIQUE, M. SORNAY Alexandre - 1014 route de plainpalais - 73230 - SAINT ALBAN LEYSSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16
Inscription le 24 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715748 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-24
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2018 n°2668046 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-01-05
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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