Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Equi Diffusion
Equi Diffusion, SAS

Numéro de dépôt :
3873647
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/11/2021
Equi Diffusion de Equi Diffusion

Présentation de la marque Equi Diffusion

Déposée le 14 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Equi Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Equi Diffusion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Equi Diffusion domicilié(e) rue du Gué de Nifette - 71150 - FONTAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Equi Diffusion, M. Julien BLOT domicilié(e) rue du Gué de Nifette - 71150 - FONTAINES - France.

La marque Equi Diffusion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equi Diffusion est expirée depuis le 14 novembre 2021.

Equi Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : HARAS DE CHATENAY , AUSTRALIAN WAY THE AUTHENTIC BUSH COLLECTION , EQUILINE


Equi Diffusion, SAS - rue du Gué de Nifette - 71150 - FONTAINES - France


Equi Diffusion, M. Julien BLOT - rue du Gué de Nifette - 71150 - FONTAINES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.