Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUI-BACTER
EQUI-BACTER, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3644561
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2019
EQUI-BACTER de EQUI-BACTER

Présentation de la marque EQUI-BACTER

Déposée le 17 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUI-BACTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUI-BACTER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUI-BACTER domicilié(e) 44, rue Duperré - 35400 - SAINT-MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM domicilié(e) 172 Bd Voltaire - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI-BACTER est expirée depuis le 17 avril 2019.


EQUI-BACTER, Société à responsabilité limitée - 44, rue Duperré - 35400 - SAINT-MALO - France


VANDER-HEYM - 172 Bd Voltaire - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

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