Déposée le 28 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUAVISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREQUENCE MATHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUAVISION domicilié(e) 11, rue d'Uzès, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 970 583 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUAVISION A l'attention de M. SERGE FARNEL - France.
La marque FREQUENCE MATHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREQUENCE MATHS est expirée depuis le 28 août 2005.
EQUAVISION SARL - 11, rue d'Uzès, 75002 PARIS - France - SIREN 389970583
EQUAVISION A l'attention de M. SERGE FARNEL - France
Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287860 - Publication au BOPI 1999-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Appareils d'enseignement audiovisuel ; enregistreur à bande magnétique ; bandes vidéo ; Disques optique compact audio-vidéo ; Disques optiques compacts ; Dessins animés ; diapositives ; Disques accoustiques ; disques magnétiques ; Disques optiques ; disquettes souples ; Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; Supports de données magnétiques et optiques ; Supports d'enregistrement sonore ; Appareils d'enseignement ; Films (pellicules) impressionnés ; Programmes logiciels enregistrés ; Instruments mathématiques ; Programmes d'ordinateurs enregistrés ; Appareils et instruments de physique ; Appareils électronique de surveillance ; Appareils de télévision ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Appareils et instruments scientifiques ; Brochures ; cartes à jouer ; Matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Matériel d'enseignement sous forme de jeu ; Livres ; livrets ; publication ; revues (périodiques) ; Fournitures scolaires ; tables arithmétiques ; Tickets (billets) ; Produits de l'imprimerie ; Papier, carton, Location de bandes vidéo ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de clubs (divertissement ou éducation) ; Organisation et conduite de colloques ; Organisation de compétitions sportives ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de conférences ; Organisation et conduite de congrès ; Enseignement par correspondance ; Cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; Informations en matière d'éducation ; Location d'enregistrements sonores ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; Prêt de livres ; publication de livres ; Location de magnétoscopes ; Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; Services de studio d'enregistrement ; studio de cinéma ; Divertissement télévisé ; Location de poste de télévision ; Publication de textes autre que publicitaire ; Informations en matière de récréation ; instruction ; Location d'appareils pour la transmission de messages Messagerie électronique Messages (transmission de -) Ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par -) Ordinateurs (communications par terminaux d'-) Telecopies (transmission de -) Télégrammes (transmission de -) Télégraphiques (communications -) Télégraphiques (services -) Téléphoniques (communications -) Téléphoniques (services -) Communications par terminaux d'ordinateurs Communications radiophoniques Communications télégraphiques Communications téléphoniques Diffusion de programmes de télévision Émissions radiophoniques Émissions télévisées Télévision par câbles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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