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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUATOR
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"EQUATOR"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"EQUATOR"
S.A.R.L. EQUATOR

Numéro de dépôt :
1432926
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1997

Présentation de la marque "EQUATOR"

Déposée le 30 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUATOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "EQUATOR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUATOR domicilié(e) Rue Jean-Pierre Timbaud, B.P. 2, 91390 MORSANG-SUR-ORGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COULON, MANDATAIRE - France.

La marque "EQUATOR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "EQUATOR" est expirée depuis le 30 octobre 1997.

EQUATOR a également déposé les autres marques suivantes : , , SPARTNER


S.A.R.L. EQUATOR - Rue Jean-Pierre Timbaud, B.P. 2, 91390 MORSANG-SUR-ORGE. - France


M. COULON, MANDATAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303535 - Publication au BOPI 2000-07-10

Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303533 - Publication au BOPI 2000-07-10

Inscription le 8 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57492 - Publication au BOPI 1991-11-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.