Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EQUATION S.A.

Numéro de dépôt :
99827354
Date de dépôt :
26/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) EQUATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUATION domicilié(e) 17/25 rue du Treyve, BP 101, 42003 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG Michel RICHEBOURG - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827354.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 novembre 2009.

EQUATION a également déposé les autres marques suivantes : MP MAITRE PANISSE AU SON DE LA TRADITION , EQUATION , equation RELIONS-NOUS A DEMAIN. , EquaPRO , CLOUD [LOIRE] , e-liance , EQUATION , JUSTINE , EQUATION , WELCOME S.A.


EQUATION S.A. - 17/25 rue du Treyve, BP 101, 42003 SAINT ETIENNE - France


Cabinet Michel RICHEBOURG Michel RICHEBOURG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Ordinateurs, ordinateurs de bureau, portables, adaptables sur un véhicule, leurs pièces constitutives et périphériques ; supports de données à savoir Cédérom, disquettes, cassettes et tout autre support pouvant contenir des programmes, des images, des sons ; programmes d'ordinateurs ; dispositifs électroniques permettant un affichage d'information, de documents, de sons, d'images en provenance de réseaux mondiaux de communication et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, documents images, sons par transmission électronique ; communication, communication par terminaux d'ordinateurs, par téléphones ; location de modems et tout autre article permettant la communication par ordinateur ; fourniture d'accès à des réseaux d'information ; location de temps d'accès à des réseaux de communication ; services de transmission de messages, d'images et de sons par terminaux d'ordinateur ; services de radio information ; messagerie électronique ; Enseignements, cours, leçons et formations en matière de bureautique, informatique, conception de logiciels, navigation sur les réseaux d'informations, conception de programmes d'ordinateur, construction de sites Internet, infographie ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires en matière de bureautique, informatique, conception de logiciels, navigation sur les réseaux d'informations, programmes d'ordinateur, construction de sites Internet, infographie ; Conseils en informatique ; conception de logiciels, de programmes d'ordinateur, de sites Internet ; services d'assistance et de maintenance de parc informatiques en direct ou en ligne ; services d'hébergement de sites Internet ; services d'architecture de réseaux informatiques ; location de matériel informatique et bureautique ; mise à disposition de personnel d'assistance en informatique ".

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.