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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EQUATION
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LA SOLUTION JUSTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SOLUTION JUSTE
EQUATION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93498409
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2013

Présentation de la marque LA SOLUTION JUSTE

Déposée le 22 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) EQUATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SOLUTION JUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUATION domicilié(e) Le Basbory,43450 BLESLE (dossier no 2253753) - 43450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 290 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE LAIT domicilié(e) 1, Bd du Vialenc, BP 639,15006 AURILLAC Cedex (dossier no 2253753) - 15006 - France.

La marque LA SOLUTION JUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SOLUTION JUSTE est expirée depuis le 1 décembre 2013.

EQUATION a également déposé les autres marques suivantes : MP MAITRE PANISSE AU SON DE LA TRADITION , EQUATION , equation RELIONS-NOUS A DEMAIN. , EquaPRO , CLOUD [LOIRE] , e-liance , EQUATION , JUSTINE , EQUATION , WELCOME S.A.


EQUATION Société Anonyme - Le Basbory,43450 BLESLE (dossier no 2253753) - 43450 - France - SIREN 393290069


CENTRE LAIT - 1, Bd du Vialenc, BP 639,15006 AURILLAC Cedex (dossier no 2253753) - 15006 - France


Renouvellement avec limitation le 1 décembre 2003 n°2253753 - Publication au BOPI 2003-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.