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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EQUATION
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EQUATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUATION
EQUATION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93498410
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2013

Présentation de la marque EQUATION

Déposée le 22 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) EQUATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUATION domicilié(e) Le Basbory,43450 BLESLE (dossier no 2253754) - 43450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 290 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE LAIT domicilié(e) 1, Bd du Vialenc, BP 639,15006 AURILLAC Cedex (dossier no 2253754) - 15006 - France.

La marque EQUATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUATION est expirée depuis le 1 décembre 2013.

EQUATION a également déposé les autres marques suivantes : MP MAITRE PANISSE AU SON DE LA TRADITION , equation RELIONS-NOUS A DEMAIN. , EquaPRO , CLOUD [LOIRE] , e-liance , EQUATION , JUSTINE , EQUATION , WELCOME S.A. , (Marque figurative)


EQUATION Société Anonyme - Le Basbory,43450 BLESLE (dossier no 2253754) - 43450 - France - SIREN 393290069


CENTRE LAIT - 1, Bd du Vialenc, BP 639,15006 AURILLAC Cedex (dossier no 2253754) - 15006 - France


Renouvellement avec limitation le 1 décembre 2003 n°2253754 - Publication au BOPI 2003-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.