Déposée le 15 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) EQUATION, la Société par Action Simplifiée (SAS) Service 2i, la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDP IP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CLOUD [LOIRE] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) EQUATION domicilié(e) 17-25 rue du Treyve - 42003 - SAINT ETIENNE - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) Service 2i domicilié(e) 15 rue de la Presse - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDP IP domicilié(e) 36 rue du Mont - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PERRIER, M. PERRIER Jean-Pierre domicilié(e) 55 rue Barthélemy Villemagne - 42340 - VEAUCHE - France.
La marque CLOUD [LOIRE] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086055.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EQUATION, S.A - 17-25 rue du Treyve - 42003 - SAINT ETIENNE - France
Service 2i, S.A.S - 15 rue de la Presse - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 4
TDP IP, S.A.R.L - 36 rue du Mont - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 3
Cabinet PERRIER, M. PERRIER Jean-Pierre - 55 rue Barthélemy Villemagne - 42340 - VEAUCHE - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'enregistrement, le stockage, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et/ou numériques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numérique ; équipement de traitement de données, ordinateurs, serveurs, logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ;
Publicité, gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement pour des tiers à des services de télécommunication, de stockage de données et d'accès à des bases de données ou à des fichiers numériques ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et gestion de bases de données et de fichiers informatiques ; reproduction et duplication de fichiers numériques ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; audit d'entreprises intéressées par la gestion de documents numérisés ;
Télécommunication et communication par terminaux d'ordinateurs et/ou par réseaux informatiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques et à un système centralisé de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareil de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques ;
Evaluation et estimation dans les domaines scientifiques et technologiques. Recherche scientifique et technique pour le compte de tiers dans les domaines de la transmission, du stockage et de l'accès à des fichiers et données numériques ; conception et développement pour le compte de tiers de logiciels et d'appareils de stockage et de traitement de données ; installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels de traitement et de recherche de données ; consultation en matière d'ordinateur, de serveur, et de bases de données ; conseil en technologie de l'information et de gestion de fichiers et données numériques.
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