Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUATEUR
SARL EQUATEUR

Numéro de dépôt :
99804408
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque EQUATEUR

Déposée le 19 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUATEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUATEUR domicilié(e) 7 BD GAMBETTA, 83390 CUERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 107 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL EQUATEUR - France.

La marque EQUATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804408.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUATEUR est expirée depuis le 19 juillet 2009.

EQUATEUR a également déposé les autres marques suivantes : AMPLITUDE , - EQUATEUR - , LE GRENIER MALIN , EQUATEUR , EQUATEUR FABRICANT ROBE COCKTAIL TAILLEUR , ODYSSEE


SARL EQUATEUR - 7 BD GAMBETTA, 83390 CUERS - France - SIREN 409107802


SARL EQUATEUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Fleurs en bois. Meuble.