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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUATERRE SITE DU HALAGE
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EQUATERRE NOTRE PASSION, L'ART DE VIVRE INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUATERRE NOTRE PASSION, L'ART DE VIVRE INTERNATIONAL
EQUATERRE (SARL) SITE DU HALAGE

Numéro de dépôt :
3063974
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2010
EQUATERRE NOTRE PASSION, L\'ART DE VIVRE INTERNATIONAL de EQUATERRE SITE DU HALAGE

Présentation de la marque EQUATERRE NOTRE PASSION, L'ART DE VIVRE INTERNATIONAL

Déposée le 6 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUATERRE SITE DU HALAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUATERRE NOTRE PASSION, L'ART DE VIVRE INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUATERRE SITE DU HALAGE domicilié(e) 8 AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, 27200 VERNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 994 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT MICHEL - France.

La marque EQUATERRE NOTRE PASSION, L'ART DE VIVRE INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUATERRE NOTRE PASSION, L'ART DE VIVRE INTERNATIONAL est expirée depuis le 6 novembre 2010.


EQUATERRE (SARL) SITE DU HALAGE - 8 AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, 27200 VERNON - France - SIREN 432994721


LAURENT MICHEL - France


Inscription le 18 février 2003 - Rejet partiel n°365835 - Publication au BOPI 2003-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Bijouterie, bagues, colliers Petit meubles en bois Coussins. Jeté de lit. Tentures murales en matières textiles Vêtements, T-shirts, pantalons Jeux, jouets, décoration pour arbre de Noël

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].