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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUASOFT
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EQUASOFT CARTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUASOFT CARTES
EQUASOFT - SARL

Numéro de dépôt :
94530482
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2004

Présentation de la marque EQUASOFT CARTES

Déposée le 22 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUASOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUASOFT CARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUASOFT domicilié(e) 52 avenue Roger Salengro, 92370 CHAVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 694 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel LAILLER - EQUASOFT - France.

La marque EQUASOFT CARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUASOFT CARTES est expirée depuis le 22 juillet 2004.

EQUASOFT a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEME INFORMATIQUE POUR ETUDES LOCALES , EQUASOFT SIEL


EQUASOFT - SARL - 52 avenue Roger Salengro, 92370 CHAVILLE - France - SIREN 391694726


Michel LAILLER - EQUASOFT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

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