Marque enregistrée - Marque en vigueur

d* transformation
EQUANCY

Numéro de dépôt :
4670601
Date de dépôt :
29/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2030
d* transformation de EQUANCY

Présentation de la marque d* transformation

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2020 par EQUANCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « d* transformation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est EQUANCY domicilié(e) 47 rue de Chaillot - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUANCY, Madame CHARLOTTE WEILL domicilié(e) 47 RUE DE CHAILLOT - 75116 - PARIS - France.

La marque d* transformation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque d* transformation arrivera à expiration en date du 29 juillet 2030.

EQUANCY a également déposé les autres marques suivantes : EQUANCY , Assises Internationales de la Coopération et du Mutualisme


EQUANCY - 47 rue de Chaillot - 75116 - PARIS - France


EQUANCY, Madame CHARLOTTE WEILL - 47 RUE DE CHAILLOT - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, information ou renseignement d'affaires, études de marché, recherches de marchés, aide à la direction des affaires, renseignements d'affaires, sondages d'opinion, estimations en matière commerciale, toutes activités de conseil en matière commerciale, en matière de mercatique ;

Télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; transmission et diffusion de données, de sons et d'images par des moyens de télécommunications; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; services de courrier électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet); location d'appareils de télécommunication; services de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration de logiciels; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet); services de créations d'images virtuelles et interactives [services de conception d'art graphique]; services de conception et d'élaboration de logiciels, de progiciels et mise à jour de ces produits; Conception graphique de marques.