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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUAMODE
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TOP MODEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP MODEL
EQUAMODE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96627313
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2006

Présentation de la marque TOP MODEL

Déposée le 21 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUAMODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP MODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUAMODE domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL CONFORAMA, ROUTE DE DESTRELLAN, 97122 BAIE-MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 803 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SEBASTIA PASCAL SARL EQUAMODE - France.

La marque TOP MODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627313.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP MODEL est expirée depuis le 21 mai 2006.


EQUAMODE (S.A.R.L.) - CENTRE COMMERCIAL CONFORAMA, ROUTE DE DESTRELLAN, 97122 BAIE-MAHAULT - France - SIREN 388803719


Mr SEBASTIA PASCAL SARL EQUAMODE - France


Inscription le 20 octobre 1998 - Rejet partiel n°265053 - Publication au BOPI 1998-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Prêt-à-porter féminin Lingerie Chaussures Tailleurs Pantalons Jupes Short Body Robes Ceintures.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.