EQUALYS PATRIMOINE
Présentation de la marque EQUALYS PATRIMOINE
Déposée le 21 mai 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Equalys Patrimoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUALYS PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EQUALYS PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921038.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUALYS PATRIMOINE est expirée depuis le 21 mai 2022.
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45